• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1893
• 2 décembre 1893

20. – Étalages sur la voie publique : demande de remboursement de taxe. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Réfection de chaussée : dégrèvement de la taxe imposée à Mme veuve Thirion. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1891 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Taxe municipale sur les chiens, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Droits de voirie, exercice 1892 : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Droits d'étalage sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Frais de réfection de chaussées : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Dépôt de tables et chaises sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Redevances pour apposition de cadres sur les murs des propriétés communales : cotes irrécouvrables. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Dépenses imprévues : période du 20 juin au 31 octobre 1893. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Approbation des projets d'exécution des nouvelles lignes de tramways. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Tramways de Nancy : modification de la ligne du pont d'Essey à Préville. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – École de filles de Mon-Désert : construction d'une 5e salle. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Écoles municipales : créations d'emplois. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Bureau de police du canton-sud : aménagement d'un bureau pour le secrétaire du commissaire de police et création de deux violons. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Acquisition de deux parcelles de terrain devant le bureau d'Octroi de la route de Mirecourt. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Eaux de Moselle : réfection des enduits de la conduite d'amenée. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Alignements généraux de la rue des Jardiniers : rectification. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Alignements généraux, quai Isabey : modification. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier