• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

12. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierrefitte, ancien contrôleur de l'octroi. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

17. – Emploi du legs fait à la Ville de Nancy par M. Muller. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

18. – Legs Muller : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

19. – Report de crédits. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

20. – Crédits supplémentaires. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

21. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

22. – Cotes irrécouvrables : droits de voirie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

23. – Cotes irrécouvrables : concessions d'eau de Moselle. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

24. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : modification au traité. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

25. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

26. – Dénomination de rue : rue de l'Abbé-Didelot. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

27. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

28. – Établissements d'une voie ferrée rue Victor : M. Capit, pétitionnaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

29. – Fixation d'une redevance pour l'exécution de travaux sur la terrasse de la Pépinière. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

30. – Alignements partiels, rue Jacquinot : Mme Hoffecard, pétitionnaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

31. – Élargissement du quai Ligier-Richier : échange avec la compagnie de l'Est. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

32. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de la place du Bon-Coin : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

33. – Construction d'une cloison et installation d'un poêle au poste permanent de sapeurs-pompiers de l'hôtel de ville : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier