4 février 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située à Varangéville. • 1902
- 2. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1902
- 3. – Consistoire israélite de Nancy : aliénation partielle d'un titre de rente. • 1902
- 4. – Consistoire israélite de Nancy : legs de M. Lévylier. • 1902
- 5. – Legs de M. Édouard Lippmann à la communauté israélite de Verdun. • 1902
- 6. – Legs de Mlle George : fondation de services religieux par M. et Mme Husson, légataires universels. • 1902
- 7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs servantes du Sacré-Cœur-de-Jésus. • 1902
- 8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul. • 1902
- 9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs du Divin-Rédempteur. • 1902
- 10. – Centimes additionnels en 1903. • 1902
- 11. – Demandes de création de débits de tabac. • 1902
- 12. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1902
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierrefitte, ancien contrôleur de l'octroi. • 1902
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1902
- 15. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin aide-major de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1902
- 16. – Police municipale : élévation à la 1re classe des quatre commissariats de police de Nancy. • 1902
- 17. – Emploi du legs fait à la Ville de Nancy par M. Muller. • 1902
- 18. – Legs Muller : crédit d'urgence. • 1902
- 19. – Report de crédits. • 1902
- 20. – Crédits supplémentaires. • 1902