4 février 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 21. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1902
- 22. – Cotes irrécouvrables : droits de voirie. • 1902
- 23. – Cotes irrécouvrables : concessions d'eau de Moselle. • 1902
- 24. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : modification au traité. • 1902
- 25. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1902
- 26. – Dénomination de rue : rue de l'Abbé-Didelot. • 1902
- 27. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902
- 28. – Établissements d'une voie ferrée rue Victor : M. Capit, pétitionnaire. • 1902
- 29. – Fixation d'une redevance pour l'exécution de travaux sur la terrasse de la Pépinière. • 1902
- 30. – Alignements partiels, rue Jacquinot : Mme Hoffecard, pétitionnaire. • 1902
- 31. – Élargissement du quai Ligier-Richier : échange avec la compagnie de l'Est. • 1902
- 32. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'agrandissement de la place du Bon-Coin : crédit d'urgence. • 1902
- 33. – Construction d'une cloison et installation d'un poêle au poste permanent de sapeurs-pompiers de l'hôtel de ville : crédit d'urgence. • 1902
- 34. – Acquisitions de parcelles de terrains par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1902
- 35. – Bâtiments du lycée : crédit d'urgence. • 1902
- 36. – Travaux de grosses réparations à l'égout Saint-Thiébault : crédit d'urgence. • 1902
- 37. – Agrandissement de la place du Bon-Coin. • 1902
- 38. – Acquisition sur M. Génin d'une parcelle de terrain située place du Boin-Coin : conditions additionnelles. • 1902
- 39. – Classement des chemins de grande communication dans la catégorie des chemins d'intérêt commun. • 1902
- 40. – Alignements partiels, chemin Notre-Dame-des-Anges : M. Michel Lévy pétitionnaire. • 1902