4 février 1902 • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1902
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 41. – Alignements partiels, rue Drouin : M. Wagner pétitionnaire. • 1902
- 42. – Construction de trottoirs : répartition de crédit. • 1902
- 43. – Construction et reconstruction d'égout : répartition de crédit. • 1902
- 44. – Pavages neufs des rues et places : répartition de crédit. • 1902
- 45. – Traités de gré à gré. • 1902
- 46. – Adjudication des travaux de construction des baraques de la foire. • 1902
- 47. – Adjudication des travaux de constructions de deux réservoirs d'eau de source sur les territoires de Nancy et de Villers-lès-Nancy. • 1902
- 48. – Assurance contre les accidents du travail : mise en adjudication. • 1902
- 49. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain : déclaration d'utilité publique. • 1902
- 50. – Incorporation de l'ancien égout des casernes au réseau général des égouts de la Ville : déclaration d'utilité publique. • 1902
- 51. – Acquisition d'un terrain pour dépôt de terres, avenue de Boufflers. • 1902
- 52. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902
- 53. – Chemins de fer : vœu de la Ville de Montier-en-Der. • 1902
- 54. – Concessions d'eau de Moselle : remise partielle de redevance accordée à l'école normale d'instituteurs. • 1902
- 55. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Castel. • 1902
- 56. – Institution des jeunes aveugles de Nancy, bourse communale : le jeune Freid (Ignace). • 1902
- 57. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1902
- 58. – Soutiens de famille. • 1902
- 59. – Soutiens de famille. • 1902
- 60. – Soutiens de famille. • 1902