• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 29 juin 1904

52. – Accidents du travail : instance Devoret. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

53. – Legs de Mme veuve Panigot. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

54. – Commission de statistique agricole. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

55. – Fournitures scolaires : cession d'entreprise. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

56. – Concessions d'eau de Moselle hors du territoire de Nancy : tarif mixte. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Compagnie générale d'électricité : fixation d'une redevance au profit de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Élargissement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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59. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer, pétitionnaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

61. – Projet d'ouverture de rues dans l'ancien couvent des frères de la doctrine chrétienne. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Modification des alignements généraux du chemin de Bellevue. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

63. – Modification des alignements généraux du chemin du Haut-de-Chèvre. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

64. – Projet de rectification des alignements du chemin du Stand et de la rue des Chaligny. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

65. – Subvention à M. Percy pour son école de natation. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

66. – Subvention supplémentaire à l'association des gymnastes de Meurthe-et-Moselle. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

67. – Fixation de redevances pour la pose de conduites d'aspiration sous la voie publique, sentier du sapin. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

68. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

69. – Soutiens de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

70. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

2. – Modification du tarif des prix de journées à l'hôpital civil. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

3. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit supplémentaire pour la fourniture de lait aux indigents. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier