25 août 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Hospices civils : abornement d'un pré à Mouacourt. • 1904
- 2. – Modification du tarif des prix de journées à l'hôpital civil. • 1904
- 3. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit supplémentaire pour la fourniture de lait aux indigents. • 1904
- 4. – Demande du conseil de fabrique de l'église du Sacré-Cœur relative à l'emploi du prix de vente d'un terrain. • 1904
- 5. – Legs de M. Marchand à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1904
- 6. – Legs de Mme veuve Bourgeois à la fabrique de la cathédrale. • 1904
- 7. – Legs de Mme Bloch au bureau de bienfaisance et à l'hospice israélite de Nancy. • 1904
- 8. – Bureau de bienfaisance, subvention extraordinaire de la Ville : crédit d'urgence. • 1904
- 9. – Acquisition de terrains pour l'œuvre d'assistance par le jardin : avis après enquête. • 1904
- 10. – Répartition de la contribution mobilière. • 1904
- 11. – École régionale des Beaux-Arts : création d'un cours de ferronnerie d'art. • 1904
- 12. – Concours national agricole : crédit supplémentaire. • 1904
- 13. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain, expropriation pour cause d'utilité publique, règlement des indemnités : crédit d'urgence. • 1904
- 14. – Règlement des indemnités à verser par les compagnies d'assurances à la suite de l'incendie du dépôt de la rue Victor. • 1904
- 15. – Emploi de l'indemnité due à la Ville à la suite de l'incendie du dépôt de la rue Victor : crédit d'urgence. • 1904
- 16. – Emploi de l'indemnité due à la Ville à la suite de l'incendie du dépôt de la rue Victor. • 1904
- 17. – Création d'un débit de tabac, rue Vayringe. • 1904
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Fèvre, veuve d'un ancien sergent de la Ville. • 1904
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bagard, concierge de l'abattoir. • 1904
- 20. – Dépenses imprévues. • 1904