26 août 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Filtration des eaux de l'Asnée. • 1904
- 2. – Projet de réinstallation de la station agronomique : vente d'un terrain communal au département. • 1904
- 3. – Acquisition sur M. Wernert d'un terrain dans le prolongement de la rue Durival. • 1904
- 4. – Alignements partiels, rue des Ponts : M. Grandsire, pétitionnaire. • 1904
- 5. – Alignements partiels, quai Molitor : M. Masy, pétitionnaire. • 1904
- 6. – Alignements partiels, rue Hermite : M. Finance, pétitionnaire. • 1904
- 7. – Projet d'ouverture de rues dans l'ancien couvent des frères de la doctrine chrétienne. • 1904
- 8. – Ouverture d'une rue dans la propriété des consorts Pène. • 1904
- 9. – Projet d'agrandissement du lycée de filles. • 1904
- 10. – Vente d'un terrain communal à M. Weissenburger : rectification de contenance. • 1904
- 11. – Œuvre du placement des français à l'étranger : subvention de la Ville. • 1904
- 12. – Travaux d'amélioration du lycée de jeunes filles : crédit d'urgence. • 1904
- 13. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1904
- 14. – Institut national agronomique, demande d'une bourse entière : Guinaudeau (Charles). • 1904
- 15. – École vétérinaire d'Alfort, demande d'une bourse nationale d'interne : Krick (Céleste). • 1904
- 16. – École professionnelle de l'Est, demande d'une bourse nationale : Nicolas (Roger). • 1904
- 17. – Soutiens de famille. • 1904
- 18. – Dispenses de périodes d'instruction militaire. • 1904
- 19. – Taxe militaire. • 1904