25 août 1904 • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 21. – Traités de gré à gré. • 1904
- 22. – Jardin botanique, établissement d'une grille dans le mur de clôture : M. Gusse, pétitionnaire. • 1904
- 23. – Demande concernant la propriété du sol de la rue de Thionville. • 1904
- 24. – Prolongement de la conduite d'eau de Moselle de la rue de Tomblaine : crédit d'urgence. • 1904
- 25. – Prolongement de la conduite d'eau de Moselle du chemin des Sables : crédit d'urgence. • 1904
- 26. – Prolongement de la conduite d'eau de Moselle de la rue du Montet : crédit d'urgence. • 1904
- 27. – Eaux de Moselle, concession de quatre bouches d'incendie à la commune de Laxou : modifications au projet de convention. • 1904
- 28. – Eaux de Moselle : concession de trois bouches d'incendie à la commune de Maxéville. • 1904
- 29. – Concession gratuite d'eau de Moselle pour la crèche Sainte-Sophie, rue de Monbois. • 1904
- 30. – Concession d'eau de Moselle de l'asile Thiéry : conditions relatives à l'entretien de la conduite. • 1904
- 31. – Réduction de redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Lallemand de Mont, pétitionnaire. • 1904
- 32. – Établissement d'une zone de protection de la nappe souterraine d'eau de Moselle à Méréville : avis après enquête. • 1904
- 33. – Aménagement d'une salle de classe provisoire à l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1904
- 34. – Demande de création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1904
- 35. – Écoles municipales : achat de mobilier. • 1904
- 36. – Création d'emplois à l'école de la rue de Metz et à l'école de Boudonville. • 1904
- 37. – Construction d'une buanderie à l'école Didion : crédit d'urgence. • 1904