• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dupré, ancien commis à la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rieckert, ancien caporal à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

13. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

14. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics : cotes irrécouvrables • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

16. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

17. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

18. – Travaux de doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de la Moselle : action judiciaire intentée par M. Fouminet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

19. – Propriétés communales, mur du jardin de la Comédie : renouvellement d'autorisation à M. Befvre. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

20. – Crédits supplémentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

22. – Création d'un groupe scolaire rue du Sergent-Blandan. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

23. – Création d'une école primaire de filles rue des Fabriques : suppression de l'école primaire de filles Sainte-Anne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

24. – Reconstruction de l'école maternelle de Boudonville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

25. – Création d'une école maternelle rue Guilbert de Pixérécourt. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

26. – Création de deux classes supplémentaires à l'école primaire élémentaire de filles du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

27. – Création de deux classes supplémentaires à l'école primaire élémentaire de filles de la rue Saint-Nicolas. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

28. – Rue de la Colline de Boudonville : vente d'une portion de talus à M. Daniel. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

29. – Alignements partiels rue de Solignac : échange de terrains entre la Ville et M. Kling. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

30. – Élargissement du chemin de Liverdun au droit de la propriété Amand. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 12 février 1909

31. – Mur de soutènement du chemin de Liverdun : règlement de mitoyenneté entra la Ville et M. Guntz. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier