• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

12. – Hospices civils : gratification à M. Pierron économe. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

13. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1909. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1909. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Mont-de-piété : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Mont-de-piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908 • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Mont-de-piété : chapitres additionnels au budget de 1909 • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Mont-de-piété : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Mont-de-piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Liquidation de la pension de retraites de M. Louvemont brigadier gardien des promenades. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Allemand, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Dépense imprévues. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Maison des orphelines : vente d'une propriété située rue Jeanne-d'arc. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Succession Laurent, demande de délivrance de legs particuliers : instance de Mme veuve Moro. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particuliers : Mme Gerber, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Succession Poyel : main levée d'inscription hypothécaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier