7 juin 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- Commission de révision des listes électorales du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1909
- Commission de la liste du jury. • 1909
- Concours du prix Jacquot : formation du jury. • 1909
- 1. – Compte administratif du Maire : exercice 1908. • 1909
- 2. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908. • 1909
- 3. – Caisse de retraites des employés des divers services de l'administration municipale : compte de 1908. • 1909
- 4. – Caisse de secours et de retraites des Sapeurs-pompiers : compte des opérations faites en 1908. • 1909
- 5. – Budget supplémentaires de l'exercice 1909. • 1909
- 6. – Emprunt de 2.000.000 de francs pour la construction et la reconstruction d'écoles : fixation de la route de mise en recouvrement. • 1909
- 7. – Restauration des grilles de la place Stanislas : participation financière de la Ville. • 1909
- 8. – Construction de l'école des Beaux-Arts : devis supplémentaire. • 1909
- 9. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909
- 10. – Hospices civils : compte de gestion receveur pour l'exercice 1908. • 1909
- 11. – Hospices civils : chapitre additionnels au budget de 1909. • 1909
- 12. – Hospices civils : gratification à M. Pierron économe. • 1909
- 13. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909
- 14. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908. • 1909
- 15. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1909. • 1909
- 16. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909
- 17. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908. • 1909