30 avril 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Commission de surveillance du conservatoire de Musique. • 1909
- Commission de surveillance du musée de peinture et de sculpture • 1909
- 1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située a Fossieux (Lorraine allemande) • 1909
- 2. – Bureau de bienfaisance : augmentation du nombres de membres de la commission administrative. • 1909
- 3. – Service de désinfection : projet de règlement. • 1909
- 4. – Reconstruction du théâtre municipal : emprunt de 3 800000 de francs : traité avec le Crédit de foncier de France. • 1909
- 5. – Reconstruction du théâtre municipal, acquisition de l'immeuble Lejeune rue Sainte-Catherine : demande de déclaration d'utilité publique. • 1909
- 6. – Construction d'un égout boulevard d'Austrasie : traité gré à gré. • 1909
- 7. – Prolongement de la chaussée du boulevard d'Austrasie jusqu'à la sortie des dépendances du nouvel abattoir. • 1909
- 8. – Canaux particuliers : demande de réduction de redevance. • 1909
- 9. – Construction de l'École des Beaux-Arts : traité de gré à gré pour les travaux de sculpture. • 1909
- 10. – Nouvelle école des Beaux-Arts, installation d'appareils pour le chauffage à vapeur : traité de gré à gré. • 1909
- 11. – Rue de Mulhouse : contrat à passer pour la cession gratuité du sol à la Ville. • 1909
- 12. – Cession gratuité à la Ville par MM. Cara et Lavanoux d'un égout rue Bergnier. • 1909
- 13. – Agrandissement du commissariat de police du canton Est. • 1909
- 14. – Avant-projet de pavage des routes nationales N°4, 57 et 74 dans la traverse de Nancy. • 1909
- 15. – Concession d'eau de Moselle, demande en réduction de redevance : M. Defaut, pétitionnaire. • 1909
- 16. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909
- 17. – Installation d ‘un hôtel au Grand Séminaire : convention avec l'administration des Domaines. • 1909
- 18. – Installation d'un hôtel au grand Séminaire : convention avec M. Raymond Richard. • 1909