2 avril 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- Achat d'un terrain pour la construction de l'asile de nuit. • 1909
- Cimetière de Préville : proposition de MM. Bel pour l'exhaussement du mur de clôture rue Notre-Dame-des-Anges. • 1909
- Rue ouverte dans l'ancien couvent des Dominicaines. • 1909
- Monopoles à l'exposition. • 1909
- Commission consultative du bureau municipal d'hygiène. • 1909
- Commission spéciale du théâtre. • 1909
- 1. – Hospices civils : construction à l'hôpital civil d'une annexe pour le service dentaire. • 1909
- 2. – Bureau de bienfaisance : legs de Madame veuve Sivadon. • 1909
- 3. – Règlement pour l'attribution des prix de la fondation Poyel. • 1909
- 4. – Legs de Mme Lejeune : renonciation de la Ville de Nancy. • 1909
- 5. – Exposition : hôtel à installer au Grand Séminaire. • 1909
- 6. – Services payés de la police : modification au tarif. • 1909
- 7. – Service médical de nuit. • 1909
- 8. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1909
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fizaine ancien gardien de la paix. • 1909
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ponchel, économe du bureau de bienfaisance. • 1909
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Westermann commis à la mairie. • 1909
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dupré veuve d'un ancien Commis a la mairie. • 1909
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dion veuve d'un ancien receveur de l'octroi • 1909
- 14. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré présentée par M.Pierron économe des Hospices civils. • 1909