2 avril 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 35. – Mise en état d'un tronçon de la rue Maréchal-Oudinot, approbation de devis : crédit d'urgence. • 1909
- 36. – Reconstitution du Théâtre municipal à l'ancien Évêché : avis après enquête. • 1909
- 37. – Reconstitution du Théâtre municipal, acquisition de l'ancien Évêché. • 1909
- 38. – Emprunt pour la reconstruction du théâtre : centimes extraordinaires. • 1909
- 39. – Construction de trottoirs : répartition de crédits. • 1909
- 40. – Construction d'égouts : répartition de crédit. • 1909
- 41. – Pavages des rues et places : répartition de crédits. • 1909
- 42. – Continuation des travaux d'installation des conduites d'eau de réseau relevé du Montet : traité de gré à gré. • 1909
- 43. – Ouverture de deux rues dans les terrains de M. de Scitivaux de Greische entre les rues du Montet, de Sivry et du Sergent-Blandan. • 1909
- 44. – Redevance à imposer à M. Lefèvre-Denise pour droit de vue sur les dépendances du réservoir de Santifontaine. • 1909
- 45. – Bibliothèque publique : achat de deux meubles à rayons pour le classement des volumes. • 1909
- 46. – Alignement partiels rue saint-Julien : M. Abride André pétitionnaire • 1909
- 47. – Construction d'un égout suburbain rue de Laxou. • 1909
- 48. – Déplacement d'un tronçon d'égout à l'extrémité de la rue Maréchal-Exelmans. • 1909
- 49. – Construction d'égouts rue Notre-Dame et rue du Grand-verger. • 1909
- 50. – Cylindrage à vapeur des chaussées macadamisées : bordereau de prix supplémentaires. • 1909
- 51. – Repos hebdomadaire, demande de dérogation : MM. Simon et Toussaint pétitionnaires. • 1909
- 52. – Classement de la rue Sivry : convention avec l'autorité militaire. • 1909
- 53. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1909
- 54. – Voitures automobiles : redevance pour droit de stationnement. • 1909