7 juin 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 18. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1909. • 1909
- 19. – Mont-de-piété : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909
- 20. – Mont-de-piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908 • 1909
- 21. – Mont-de-piété : chapitres additionnels au budget de 1909 • 1909
- 22. – Mont-de-piété : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909
- 23. – Mont-de-piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1909
- 24. – Liquidation de la pension de retraites de M. Louvemont brigadier gardien des promenades. • 1909
- 25. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Allemand, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1909
- 26. – Dépense imprévues. • 1909
- 27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1909
- 28. – Maison des orphelines : vente d'une propriété située rue Jeanne-d'arc. • 1909
- 29. – Succession Laurent, demande de délivrance de legs particuliers : instance de Mme veuve Moro. • 1909
- 30. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particuliers : Mme Gerber, pétitionnaire. • 1909
- 31. – Succession Poyel : main levée d'inscription hypothécaire. • 1909
- 32. – Demande de secours présentée par M.Hern. • 1909
- 33. – Assistance obligatoire, année 1909 : examen de la seconde liste. • 1909
- 34. – École Polytechnique : demandes de bourses. • 1909
- 35. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1909
- 36. – Demandes de bourses à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1909
- 37. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1909