8 juin 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- 1. – Éclairage au gaz : convention additionnelle pour la prorogation de la concession. • 1909
- 2. – Demande de création d'un débit de tabac dans le quartier de l'avenue de la Garenne. • 1909
- 3. – Alignement partiels boulevard d'Austrasie et rue des Chaligny : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Schliessensinger. • 1909
- 4. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : acquisition de terrain sur les consorts Vergne. • 1909
- 5. – Alignement partiels : rue de Turique, M. Diot pétitionnaire. • 1909
- 6. – Alignement partiels : rue Isabey, M. Servat pétitionnaire. • 1909
- 7. – Alignement partiels : rue de l'Oratoire, M. Conte pétitionnaire. • 1909
- 8. – Alignement partiels : chemin de la Foucotte, M. Burtschell pétitionnaire. • 1909
- 9. – Traité gré à gré. • 1909
- 10. – Fourniture et installation de lampes à incandescence pour l'illumination de la place Stanislas et l'éclairage du grand escalier de l'hôtel de ville : traité gré à gré. • 1909
- 11. – Pépinière : location de tribunes et installation de tribunes supplémentaires pendant la durée de l'exposition : marché de gré à gré. • 1909
- 12. – Reconstruction du Théâtre municipal, travaux de sondage : marché de gré à gré. • 1909
- 13. – Vente à M. Louis d'une parcelle de terrain communal située boulevard Charles-V. • 1909
- 14. – Alignement partiels rue du Ruisseau, acquisition de terrain sur M.Gény comportant occupation provisoire par le vendeur de la parcelle cédée : redevance annuelle. • 1909
- 15. – Fourniture de roches concassées de trapp : demande présentée par Mme veuve Forest pour la continuation de l'entreprise. • 1909
- 16. – Marché résultant de concours ouvert pour les travaux en ciment armé du nouvel abattoir. • 1909
- 17. – Programme applicable aux demandes de concession du frigorifique des nouveaux abattoirs de Nancy. • 1909
- 18. – Raccordement de l'abattoir et du marché au bestiaux avec le chemin de fer de ceinture de Champigneulles à Jarville. • 1909
- 19. – Trottoirs : réclamation des héritiers Arnould. • 1909
- 20. – Construction d'un tronçon d'égout pour de desservir le parc aéronautique de la Chiennerie. • 1909