• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

51. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 juillet 1911

52. – Demande de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

2. – Hospices civils : legs de Mlle Guillaumé. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

3. – Hospices civils, aliénation d'un jardin situé rue de Turique : avis après enquête. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

4. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

5. – Legs de M. le docteur Vidil à la Ville de Nancy : acceptation à titre provisoire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

6. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

7. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par le travail : emploi d'indemnités versées par une compagnie d'assurances contre l'incendie. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

9. – Bureau de bienfaisance : règlement de travaux d'entretien. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

10. – Concession de Nancy-Thermal. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Febvet, ancien contrôleur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jattiot, contrôleur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Drouard (Eugène Jean Louis), ancien receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lhote, receveur de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Aubert, brigadier de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Caye, sous-brigadier de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grégoire, employé auxiliaire à l'abattoir. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Molitor, directeur de l'abattoir. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rosfelder, ancien cantonnier. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 15 novembre 1911

20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Georgé, veuve d'un ancien receveur du bureau central de l'octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier