15 novembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 1. – Hospices civils : legs de Mlle Chevallier. • 1911
- 2. – Hospices civils : legs de Mlle Guillaumé. • 1911
- 3. – Hospices civils, aliénation d'un jardin situé rue de Turique : avis après enquête. • 1911
- 4. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire. • 1911
- 5. – Legs de M. le docteur Vidil à la Ville de Nancy : acceptation à titre provisoire. • 1911
- 6. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1911
- 7. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par le travail : emploi d'indemnités versées par une compagnie d'assurances contre l'incendie. • 1911
- 8. – Bureau de bienfaisance, maison dite de Saint-Epvre, rues de la Source et de la Charité : renouvellement de bail et transformations de locaux. • 1911
- 9. – Bureau de bienfaisance : règlement de travaux d'entretien. • 1911
- 10. – Concession de Nancy-Thermal. • 1911
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Febvet, ancien contrôleur de l'octroi. • 1911
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jattiot, contrôleur de l'octroi. • 1911
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Drouard (Eugène Jean Louis), ancien receveur de l'octroi. • 1911
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lhote, receveur de l'octroi. • 1911
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Aubert, brigadier de l'octroi. • 1911
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Caye, sous-brigadier de l'octroi. • 1911
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grégoire, employé auxiliaire à l'abattoir. • 1911
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Molitor, directeur de l'abattoir. • 1911
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rosfelder, ancien cantonnier. • 1911
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Georgé, veuve d'un ancien receveur du bureau central de l'octroi. • 1911