15 novembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 41. – Alignements partiels, passage Digot : M. Harmant pétitionnaire. • 1911
- 42. – Alignements partiels : M. Kuhlmann pétitionnaire. • 1911
- 43. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer pétitionnaire. • 1911
- 44. – Assurance contre les dégâts causés par des ruptures de conduites d'eau. • 1911
- 45. – Demande des héritiers Bonicho concernant un droit de riveraineté sur le chemin d'accès aux nouveaux abattoirs. • 1911
- 46. – Pavage de la rue de Metz : rescindement des trottoirs et remplacement des bordures d'Euville par du granit. • 1911
- 47. – Marchés de fournitures. • 1911
- 48. – Aménagement de la place Lafayette, fourniture et pose de deux animaux allégoriques en bronze : traité de gré à gré. • 1911
- 49. – Aménagement de la place Lafayette, fourniture de granit : substitution de M. Midavaine à M. Peduzzi. • 1911
- 50. – Construction du nouvel abattoir et du marché aux bestiaux, enduits au plâtre sous briques-chevrons : traité de gré à gré. • 1911
- 51. – Fourniture de foin et de pailles pour la cavalerie municipale : bordereau de prix supplémentaire. • 1911
- 52. – Vente par adjudication publique aux enchères de parcelles de terrain boulevard d'Austrasie. • 1911
- 53. – Fourniture d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1911
- 54. – Redevances pour fourniture d'eau de Moselle : réduction accordée à M. Schuh. • 1911
- 55. – Abaissement du radier du canal Saint-Thiébaut : indemnité pour suppression anticipée de la retenue d'eau des Tanneries. • 1911
- 56. – Élargissement de la rue de la Digue : avis de la commission des bâtiments civils. • 1911
- 57. – Construction d'un égout sentier de Maxéville. • 1911
- 58. – Frais de contrôle dus par les permissionnaires pour les lignes de distribution d'énergie électrique. • 1911
- 59. – Prolongement du boulevard d'Austrasie entre la sortie des dépendances du nouvel abattoir et le chemin des Cinq-Piquets : demande de déclaration d'utilité publique. • 1911
- 60. – Prolongement de la rue de Vic. • 1911