15 novembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Eauclaire, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1911
- 22. – Demande de secours présentée par Mme Ferry, veuve d'un ancien cantonnier. • 1911
- 23. – Demande de secours présentée par Mme Nirrengarten, veuve d'un ancien agent de la sûreté. • 1911
- 24. – Emploi du produit de la vente de catalogues du fonds lorrain de la bibliothèque publique. • 1911
- 25. – Maison d'arrêt : acceptation d'une promesse de vente réalisable après désaffectation de l'immeuble. • 1911
- 26. – Dépenses imprévues. • 1911
- 27. – Grilles d'entrée du parc Sainte-Marie. • 1911
- 28. – Monuments patriotiques de Bosserville : demande de subvention. • 1911
- 29. – Emploi d'un reliquat de crédit ouvert pour l'achat de cartons custodes. • 1911
- 30. – Hospices civils, installation d'un service de syphilitiques : réserves formulées par la décision approbative. • 1911
- 31. – Pose d'une conduite d'eau : M. Charles pétitionnaire. • 1911
- 32. – Pose d'une conduite d'eau, emploi d'une subvention : crédit d'urgence. • 1911
- 33. – Instance judiciaire concernant les réparations à exécuter à un mur de soutènement rue Saint-Thiébaut. • 1911
- 34. – Alignements partiels, rue Virginie-Mauvais : M. Lebert pétitionnaire. • 1911
- 35. – Alignements partiels, rue à ouvrir entre les rues des Prés et Vayringe : M. Belot pétitionnaire. • 1911
- 36. – Alignements partiels, rue à ouvrir entre les rues des Prés et Vayringe : M. Philippe pétitionnaire. • 1911
- 37. – Alignements partiels, rue à ouvrir entre les rues des Prés et Vayringe : MM. Bapst et Malivot pétitionnaires. • 1911
- 38. – Alignements partiels, rue à ouvrir entre les rues des Prés et Vayringe : M. Thierry pétitionnaire. • 1911
- 39. – Alignements partiels, rue Jacquard : M. Poirel pétitionnaire. • 1911
- 40. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne élargi : M. Steil pétitionnaire. • 1911