15 novembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (91)
- 61. – Mise en état de rues particulières, acceptation de fonds de concours : crédit d'urgence. • 1911
- 62. – Modification des voies de tramways de la place Thiers. • 1911
- 63. – Classement du tronçon de la rue particulière dite avenue Marcel, compris entre le chemin de fer de ceinture et la rue Mac-Mahon. • 1911
- 64. – Mise en état et classement de la rue particulière Migevant. • 1911
- 65. – Classement du second tronçon de l'impasse du Champ-de-Mars. • 1911
- 66. – Vente par adjudication publique aux enchères d'un terrain communal bordant la rue de Verdun. • 1911
- 67. – Ouverture de rues dans la propriété de Buthegnémont : adjudication de travaux. • 1911
- 68. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1911
- 69. – Règlement de frais d'occupation de terrains par des dépôts de boues à Villers-lès-Nancy. • 1911
- 70. – Agrandissement des bureaux de l'hôtel de ville, acquisition de la maison située 5 et 7, rue des Dominicains : demande de déclaration d'utilité publique. • 1911
- 71. – Action judiciaire intentée à la Ville par la société des magasins généraux et docks réunis. • 1911
- 72. – École primaire supérieure de garçons : création d'un 16e emploi de professeur (sciences appliquées). • 1911
- 73. – Création de deux nouveaux emplois d'institutrices adjointes à l'école de filles de Boudonville. • 1911
- 74. – Création d'un troisième emploi d'institutrice-adjointe à l'école de filles de la rue Callot. • 1911
- 75. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1911. • 1911
- 76. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1911
- 77. – Bourse à l'école nationale des Beaux-Arts de Paris, crédits d'urgence : exercice 1911. • 1911
- 78. – Bourses à l'école nationale des Beaux-Arts de Paris, crédit d'urgence : exercice 1912. • 1911
- 79. – Institution des sourds-muets de l'Est, bourse communale : Gatteaux (Louis). • 1911
- 80. – Institution des sourds-muets de l'Est, bourse communale : Rittimann (Suzanne). • 1911