21 décembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1912. • 1911
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1912. • 1911
- 3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1912. • 1911
- 4. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1911
- 5. – Bureau de bienfaisance : paiement d'honoraires relatifs à une instance judiciaire engagée par M. Barbier. • 1911
- 6. – Legs de M. Didier au bureau de bienfaisance. • 1911
- 7. – Legs de Mme Moyse à la Ville de Nancy. • 1911
- 8. – Dénominations de rues : rue de Viray, rue de Prény, rue de Buthegnémont, rue Français, rue Anne-Fériet, rue Giorné-Viard, rue de Fontenoy, rue Augustin-Schœffler, rue Colonel-Renard, rue Charles-Martel, rue Général-Hulot, rue Léonard-Bourcier. • 1911
- 9. – Écoles municipales : fréquentation par des enfants des communes suburbaines. • 1911
- 10. – Création d'une nouvelle classe à l'école de filles de la rue Callot. • 1911
- 11. – Octroi : abonnement des brasseurs. • 1911
- 12. – Commissariat central de police de Nancy, élévation à la hors classe : observations ministérielles. • 1911
- 13. – Personnel de la police municipale : indemnités aux agents pour charges de famille. • 1911
- 14. – Cimetières : imputation de dépense. • 1911
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bousrez, secrétaire du bureau d'hygiène. • 1911
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lacour, conducteur-adjoint du service de la voirie. • 1911
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Drisch, gardien de la paix. • 1911
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Riche, ancien guetteur au beffroi de Saint-Epvre. • 1911
- 19. – Report de crédits. • 1911
- 20. – Dispensaires du service de l'assistance médicale gratuite, travaux d'améliorations : crédit d'urgence. • 1911