21 décembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 41. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Richard. • 1911
- 42. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Cacheux. • 1911
- 43. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Fournier. • 1911
- 44. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Noël. • 1911
- 45. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Mangin. • 1911
- 46. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Jonette. • 1911
- 47. – Alignements partiels, rue de la Liberté : la compagnie générale électrique. • 1911
- 48. – Alignements partiels, rue des Chaligny : acquisition sur les consorts Poirel, Krier et Chrétien. • 1911
- 49. – Alignements partiels, rue de Turique et rue de Paris : acquisition sur les hospices civils. • 1911
- 50. – Construction d'un égout rue Sainte-Cécile, emploi d'une avance particulière : crédit d'urgence. • 1911
- 51. – Construction d'un égout rue d'Auxonne : crédit d'urgence pour faire emploi du versement d'un propriétaire riverain. • 1911
- 52. – Pavage de la rue du Pont-Cézar : crédit d'urgence pour l'emploi d'une avance de la société des anciens établissements Richter. • 1911
- 53. – Monuments historiques, travaux d'entretien à la porte saint-Georges : participation financière de la Ville. • 1911
- 54. – Transformation de l'éclairage du cours Léopold. • 1911
- 55. – Installation de l'éclairage électrique sous les portes de la Craffe et de la Citadelle. • 1911
- 56. – Modifications aux trottoirs de la place de la Carrière (côté est). • 1911
- 57. – Déclassement et suppression d'un tronçon du sentier des Talboux et déviation d'un tronçon du sentier de la Croix-d'Auyot. • 1911
- 58. – Suppression de tronçons des sentiers du Haut-du-Lièvre et des Noulants et projet d'acquisition d'une parcelle de terrain en vue de la création d'un bureau d'octroi. • 1911
- 59. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot, entre la rue Général-Duroc et la rue Général-Landremont. • 1911
- 60. – Eau de Moselle : réduction accordée à M. Fruhinsholz. • 1911