21 décembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- 21. – Examen d'un vœu tendant à la limitation du traitement des receveurs municipaux. • 1911
- 22. – Demande de secours présentée par M. Boileau, ancien appariteur au conservatoire de musique. • 1911
- 23. – Enlèvement des ordures ménagères : location de chevaux. • 1911
- 24. – Marchés de fournitures. • 1911
- 25. – Parc de la Pépinière : établissement d'un champ de patinage. • 1911
- 26. – Demande d'autorisation pour l'occupation d'une parcelle de terrain rue Philippe-de-Gueldres. • 1911
- 27. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : règlement des honoraires de M. Jasson, architecte. • 1911
- 28. – Aménagement d'une loge de concierge au lycée de garçons (entrée de la rue Chanzy). • 1911
- 29. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : installation d'un atelier de réparations. • 1911
- 30. – Construction d'un nouvel abattoir, chauffage de la salle des machines du frigorifique et de l'atelier de réparations : traité de gré à gré. • 1911
- 31. – Classement de la rue Olry. • 1911
- 32. – Convention avec l'État pour la fourniture d'eau aux établissements militaires : modification du prix demandé pour l'eau du réservoir relevé. • 1911
- 33. – Mur de ville : vente à M. Maujean. • 1911
- 34. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain communal place de la croix de Bourgogne : baisse de mise à prix. • 1911
- 35. – Modification aux alignements généraux de la rue de la Côte. • 1911
- 36. – Modification aux alignements généraux de la rue projetée entre les rues de Toul et de Boudonville. • 1911
- 37. – Alignements partiels, rue de la Vanne : Vilgrain et Cie. • 1911
- 38. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Roch. • 1911
- 39. – Alignements partiels, rue de la Vanne : Mlle Mathis. • 1911
- 40. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Orbiack. • 1911