• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Willette, gardien de la paix. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barthelemy, receveur d'octroi. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chopine, veuve d'un sous-brigadier de police. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

14. – Vote d'un complément de crédit destiné au paiement de la subvention accordée aux hospices pour la construction de l'hospice de tuberculeux. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

15. – Abattoir public : taxes complémentaires. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

16. – Traités de gré à gré. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

17. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

18. – Vente par adjudication sur baisse de mises à prix de parcelles de terrain situées en bordure du boulevard d'Austrasie. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

19. – Vente à M. Eugène Cahen dit Nathan d'une parcelle de terrain communal rue de Verdun. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

20. – Vente à la société anonyme foncière d'achats et de constructions de l'Est d'une parcelle de terrain située rue de Verdun. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

21. – Ouverture d'une rue entre la rue du faubourg Sainte-Catherine et rue César-Bagard. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

22. – Classement de l'impasse de Remicourt. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

23. – Droits de voirie, réduction de taxes : Mlle Benoit pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

25. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Brunette pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

26. – Alignements partiels, rue de la Colline : M. Charles Denis pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

27. – Alignements partiels, rue de la Colline : M. Jules Denis pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

28. – Alignements partiels , rue du Vieil-Aître : M. Fribourg pétitionnaire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

29. – Construction d'un tronçon d'égout rue Jacquinot : crédit d'urgence. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

30. – Cession partielle d'une concession d'eau de source en échange d'une concession d'eau de Moselle. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

31. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un versement particulier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier