3 avril 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Avenant à la convention relative aux tramways urbains : organisation d'un service du soir et d'un service de théâtre. • 1912
- 1. – Legs de Mme Léonie Bousquet aux hospices civils. • 1912
- 2. – Hospices civils : acquisition d'un terrain à Tomblaine. • 1912
- 3. – Hospices civils : augmentations de traitement du personnel administratif. • 1912
- 4. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par le jardin : échange de parcelles de terrains. • 1912
- 5. – Bureau de bienfaisance : travaux de réparations dans l'immeuble situé 3 rue Godron. • 1912
- 6. – Maison des orphelines : achat de rente sur l'État. • 1912
- 7. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : demande de réduction de prix en vertu de l'article 9 du cahier des charges. • 1912
- 8. – Société canine de l'Est : subvention de la Ville. • 1912
- 9. – Offre de concours pour la création d'un bureau de poste de plein exercice au Nouveau-Nancy. • 1912
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Foucault, veuve d'un ancien professeur au conservatoire de musique. • 1912
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Willette, gardien de la paix. • 1912
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barthelemy, receveur d'octroi. • 1912
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chopine, veuve d'un sous-brigadier de police. • 1912
- 14. – Vote d'un complément de crédit destiné au paiement de la subvention accordée aux hospices pour la construction de l'hospice de tuberculeux. • 1912
- 15. – Abattoir public : taxes complémentaires. • 1912
- 16. – Traités de gré à gré. • 1912
- 17. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 18. – Vente par adjudication sur baisse de mises à prix de parcelles de terrain situées en bordure du boulevard d'Austrasie. • 1912
- 19. – Vente à M. Eugène Cahen dit Nathan d'une parcelle de terrain communal rue de Verdun. • 1912