3 avril 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 20. – Vente à la société anonyme foncière d'achats et de constructions de l'Est d'une parcelle de terrain située rue de Verdun. • 1912
- 21. – Ouverture d'une rue entre la rue du faubourg Sainte-Catherine et rue César-Bagard. • 1912
- 22. – Classement de l'impasse de Remicourt. • 1912
- 23. – Droits de voirie, réduction de taxes : Mlle Benoit pétitionnaire. • 1912
- 24. – Alignements partiels, rue Émile-Gebhart à l'angle de la rue du Montet : M. Léonce de Scitivaux pétitionnaire. • 1912
- 25. – Alignements partiels, rue de la Vanne : M. Brunette pétitionnaire. • 1912
- 26. – Alignements partiels, rue de la Colline : M. Charles Denis pétitionnaire. • 1912
- 27. – Alignements partiels, rue de la Colline : M. Jules Denis pétitionnaire. • 1912
- 28. – Alignements partiels , rue du Vieil-Aître : M. Fribourg pétitionnaire. • 1912
- 29. – Construction d'un tronçon d'égout rue Jacquinot : crédit d'urgence. • 1912
- 30. – Cession partielle d'une concession d'eau de source en échange d'une concession d'eau de Moselle. • 1912
- 31. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un versement particulier. • 1912
- 32. – Ouverture d'une rue entre la rue de Turique et la ruelle du Grand-Verger : vote d'un crédit d'urgence pour faire emploi d'un versement des hospices civils. • 1912
- 33. – Avenue d'accès à la nouvelle maternité : demande du département. • 1912
- 34. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1912
- 35. – Modification des alignements généraux de la rue projetée entre les rues de Toul et de Boudonville. • 1912
- 36. – Règlement de voirie : saillies des marches et entrées de caves. • 1912
- 37. – Réfection de la plateforme en asphalte des trottoirs du pont de Malzéville : observations du service vicinal. • 1912
- 38. – Rectification des alignements généraux du quai Ligier-Richier entre la rue d'Auxonne et le sentier du Sapin et de la rue de l'École-normale. • 1912
- 39. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1912