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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 2 mai 1917

7. – Hospices civils de Nancy, paiement de dépenses engagées en 1916 : emploi de ressources ayant une affectation spéciale. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Action judiciaire intentée à la Ville à la suite d'une collision de voitures. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Demandes d'allocations mensuelles présentées par un employé de l'Octroi et un gardien de la paix, célibataires, mobilisés. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Communication d'un état de dépenses imprévues (exercice 1916). • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Erny, receveur de l'Octroi. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de Mme Grandjean, veuve de M. Pierson, ancien contrôleur principal de l'Octroi. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson cantonnier au service de la voirie municipale. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Demande de subvention présentée par le Comité de l'œuvre des pupilles de l'école publique. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Office départemental de placement : emploi d'une subvention du Département. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Location des terrains acquis pour la création du cimetière de l'Est. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Marchés de gré à gré pour travaux. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gimé, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Sorel pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gaie pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Martin pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Dorn pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gérardin pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Ccharlois pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Charlois pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier