2 mai 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Adresse aux États-Unis d'Amérique. • 1917
- Bureau de Bienfaisance. • 1917
- Mise en culture de terrains. • 1917
- Approvisionnement en charbon. • 1917
- Budget communal : subvention de l'État. • 1917
- 1. – Legs de Mme Hippolyte Cahen dit Nathan. • 1917
- 2. – Legs de M. Audiat au bureau de bienfaisance. • 1917
- 3. – Bureau de bienfaisance : marché de gré à gré pour travaux d'entretien. • 1917
- 4. – Dispensaire de la 3e circonscription : renouvellement de bail. • 1917
- 5. – Assistance médicale gratuite : augmentation de l'allocation pour soins aux femmes relevant de couches. • 1917
- 6. – Hospices civils : location de l'ancien couvent de Sion. • 1917
- 7. – Hospices civils de Nancy, paiement de dépenses engagées en 1916 : emploi de ressources ayant une affectation spéciale. • 1917
- 8. – Action judiciaire intentée à la Ville à la suite d'une collision de voitures. • 1917
- 9. – Demandes d'allocations mensuelles présentées par un employé de l'Octroi et un gardien de la paix, célibataires, mobilisés. • 1917
- 10. – Communication d'un état de dépenses imprévues (exercice 1916). • 1917
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Erny, receveur de l'Octroi. • 1917
- 12. – Liquidation de la pension de Mme Grandjean, veuve de M. Pierson, ancien contrôleur principal de l'Octroi. • 1917
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson cantonnier au service de la voirie municipale. • 1917
- 14. – Demande de subvention présentée par le Comité de l'œuvre des pupilles de l'école publique. • 1917
- 15. – Office départemental de placement : emploi d'une subvention du Département. • 1917