2 mai 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 16. – Location des terrains acquis pour la création du cimetière de l'Est. • 1917
- 17. – Marchés de gré à gré pour travaux. • 1917
- 18. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1917
- 19. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gimé, pétitionnaire. • 1917
- 20. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Sorel pétitionnaire. • 1917
- 21. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gaie pétitionnaire. • 1917
- 22. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Martin pétitionnaire. • 1917
- 23. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Dorn pétitionnaire. • 1917
- 24. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gérardin pétitionnaire. • 1917
- 25. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Ccharlois pétitionnaire. • 1917
- 26. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Charlois pétitionnaire. • 1917
- 27. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Coye, pétitionnaire. • 1917
- 28. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Fournier pétitionnaire. • 1917
- 29. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme veuve Ledergerber, pétitionnaire. • 1917
- 30. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. le Lieutenant-Colonel Labarre, pétitionnaire. • 1917
- 31. – Canaux particuliers, demande de remboursement et dégrèvement : M. Latasse, pétitionnaire. • 1917
- 32. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement : M. Hinzelin, pétitionnaire. • 1917
- 33. – Redevances communales, demande de détaxe : Mme Volland. • 1917
- 34. – Taxes pour curage de canaux particuliers : dégrèvement. • 1917
- 35. – Demande de concession gratuite d'eau de Moselle par le dispensaire de la Société de secours aux blessés, rue Saint-Fiacre. • 1917