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8. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente des propriétés des Vosges non soumises au régime forestier. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Hospice civils et Maison des orphelines : location en 1920, des immeubles des Vosges non soumis au régime forestier. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Maison des orphelines : augmentation du prix constitutif des fondations. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Bureau de bienfaisance : fondations pour l'entretien d'enfants à la maison des apprentis. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Tramways : avenant à la convention du 6 octobre 1919. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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13. – Tramways de Nancy. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Érection, à Dijon, d'un monument à Henry Bazin : demande de souscription. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Vente d'une parcelle de terrain, située à Maxéville. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Déviation d'un tronçon du sentier de Malzéville, entre la rue Oberlin et le chemin de fer de ceinture. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Alignements : création de pans coupés aux carrefours de plusieurs rues. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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19. – Vente d'une parcelle de terrain à la société nouvelle des automobiles de la Buire. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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20. – Prises d'eau contre l'incendie. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Location de la maison sise rue de Villers n° 45. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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22. – Ancienne manutention : location d'un local. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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23. – Ateliers municipaux : gratification à une préposée. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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24. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de 1920. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – Budget primitif de l'exercice 1920. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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26. – Emprunt de consolidation de semestres arriérés dus au Crédit-Foncier. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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27. – Emprunt de 14 millions de francs. • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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