23 juin 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Compte administratif du Maire : exercice 1919. • 1920
- 2. – Caisse de retraites des employés des divers services de l'administration municipale : compte de 1919. • 1920
- 3. – Caisse de secours et de retraites des sapeurs-pompiers : compte des opérations faites en 1919. • 1920
- 4. – Bourse des valeurs. • 1920
- 5. – Personnel communal, nouveaux barêmes des traitements : police et conservateur du Musée. • 1920
- 6. – Caisse communale de retraites : demandes de versement pour services militaires. • 1920
- 7. – Caisse des retraites : demande afférente à des versements différés. • 1920
- 8. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente des propriétés des Vosges non soumises au régime forestier. • 1920
- 9. – Hospice civils et Maison des orphelines : location en 1920, des immeubles des Vosges non soumis au régime forestier. • 1920
- 10. – Maison des orphelines : augmentation du prix constitutif des fondations. • 1920
- 11. – Bureau de bienfaisance : fondations pour l'entretien d'enfants à la maison des apprentis. • 1920
- 12. – Tramways : avenant à la convention du 6 octobre 1919. • 1920
- 13. – Tramways de Nancy. • 1920
- 14. – Érection, à Dijon, d'un monument à Henry Bazin : demande de souscription. • 1920
- 15. – Vente d'une parcelle de terrain, située à Maxéville. • 1920
- 16. – Déviation d'un tronçon du sentier de Malzéville, entre la rue Oberlin et le chemin de fer de ceinture. • 1920
- 17. – Alignements : création de pans coupés aux carrefours de plusieurs rues. • 1920
- 18. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert. • 1920
- 19. – Vente d'une parcelle de terrain à la société nouvelle des automobiles de la Buire. • 1920
- 20. – Prises d'eau contre l'incendie. • 1920