28 juillet 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 1. – Compte administratif des hospices civils pour l'exercice 1919. • 1920
- 2. – Compte de gestion du receveur des hospices civils pour l'exercice 1919. • 1920
- 3. – Hospice civils : chapitres additionnels au budget de 1920. • 1920
- 4. – Hospice civils : legs de M. Berr. • 1920
- 5. – Hospice civils : legs de Mme Mercier. • 1920
- 6. – Hospice civils : construction d'un pavillon à l'hôpital civil. Affectation du reliquat de la succession de M. Amédée Hinzelin. • 1920
- 7. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain à la société Mécanique moderne. • 1920
- 8. – Personnel communal : additions au statut et au barême des traitements. • 1920
- 9. – Commission du statut et des retraites, révision du règlement de la caisse des retraites des employés de la Ville : rapport de M. Georges Renard. • 1920
- 10. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920
- 11. – Legs de M. et Mme Gardeur. • 1920
- 12. – Monument à la mémoire d'Emile Gentil : demande de souscription. • 1920
- 13. – Débits de boissons : rayon d'interdiction. • 1920
- 14. – Fourniture de cercueils aux indigents : marché de gré à gré. • 1920
- 15. – Foire de mai : révision du règlement et tarif. • 1920
- 16. – Établissement temporaire d'un cirque Place Carnot. • 1920
- 17. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Jacquard pétitionnaire. • 1920
- 18. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Roy pétitionnaire. • 1920
- 19. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Voilqué pétitionnaire. • 1920
- 20. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Richalet pétitionnaire. • 1920