28 juillet 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 21. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Maisonneuve pétitionnaire. • 1920
- 22. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : M. Hoberdon pétitionnaire. • 1920
- 23. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement de redevance : Mme Cayotte pétitionnaire. • 1920
- 24. – Occupation du domaine public communal : exonération de redevance. • 1920
- 25. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1920
- 26. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1920
- 27. – Grand-Hôtel : mainlevée d'inscriptions de privilèges de nantissement. • 1920
- 28. – Exposition de Metz : participation de l'école Drouot. • 1920
- 29. – Écoles communales : hommage aux anciens élèves et aux maîtres morts pour la Patrie. • 1920
- 30. – Aménagement de trois nouvelles salles de classe à l'école primaire supérieure de filles. • 1920
- 31. – Vente de matériel provenant des ateliers municipaux. • 1920
- 32. – Indemnités de logement au personnel enseignant : commission d'étude. • 1920
- 33. – École nationale d'horticulture de Versailles : subvention à M. Dorst. • 1920
- 34. – Institut national agronomique, demande de bourse : Paux (Louis). • 1920
- 35. – École du service de santé militaire, demande de bourse nationale avec trousseau : Krick (Paul). • 1920
- 36. – École vétérinaire d'Alfort, demande de bourse nationale : Willemin (Jean). • 1920
- 37. – École supérieure de commerce, demande de bourse nationale : Laplace (Jean). • 1920
- 38. – Soutiens de famille : demande d'allocations journalières. • 1920
- 39. – Demande de sursis d'incorporation. • 1920
- 40. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1920. • 1920