4 juin 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- Fête enfantine à la foire. • 1920
- Dépôt d'automobiles place de la Croix-de-Bourgogne. • 1920
- Prix des denrées. • 1920
- Les tramways. • 1920
- Cimetière de Préville. • 1920
- 1. – Personnel communal : révision des échelles de traitements, statut. • 1920
- 2. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain. • 1920
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de fournitures pour les indigents. • 1920
- 4. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Koch. • 1920
- 5. – Relèvement du tarif des accouchements pour les femmes en couches secourues par le bureau de bienfaisance. • 1920
- 6. – Hospices civils : remboursement de location à la veuve de l'ancien fermier de la Basse-Foulcrey. • 1920
- 7. – Hospices civils : vente à l'amiable d'un immeuble provenant de la succession de Melle Marchal. • 1920
- 8. – Maison des orphelines : legs de Melle Etienne. • 1920
- 9. – Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1919. • 1920
- 10. – Compte de gestion du receveur du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1919. • 1920
- 11. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1920. • 1920
- 12. – Compte administratif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1919. • 1920
- 13. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines pour l'exercice 1919. • 1920
- 14. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1920. • 1920
- 15. – Compte administratif du Mont-de-Piété pour l'exercice 1919. • 1920