4 juin 1920 • 1920 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1920
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 16. – Compte de gestion du receveur du Mont-de-Piété pour l'exercice 1919. • 1920
- 17. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1920. • 1920
- 18. – Subventions. • 1920
- 19. – Demande de subvention. • 1920
- 20. – Traités de gré à gré. • 1920
- 21. – Buvette du théâtre : demande en réduction de redevance. • 1920
- 22. – Examen d'un vœu du conseil municipal de Fougères. • 1920
- 23. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1920
- 24. – Offre de rachat d'une rente grevant une propriété au profit de la Ville. • 1920
- 25. – Relèvement de l'indemnité accordée aux gardiens de la paix cyclistes. • 1920
- 26. – Demande d'honoraires présentée par M. Michel ancien sous-ingénieur des Ponts et Chaussées. • 1920
- 27. – Ateliers municipaux. • 1920
- 28. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : règlement d'honoraires. • 1920
- 29. – Location du moulin de Flavigny. • 1920
- 30. – Port aérien : location des terrains à l'État. • 1920
- 31. – Vœu concernant le transport de légumes frais, des régions de la Bretagne et du Midi de la France, à Nancy. • 1920
- 32. – Fourniture d'eau à la commune de Maxéville. • 1920