• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

2. – Retraités de la ville: allocations temporaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

3. – Institution des jeunes aveugles, complément de bourse : Rieber (Marguerite). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

4. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de bourse : Etter (André). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

5. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

6. – Liquidation de la pension de Mme veuve Bordaraud. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Henry. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

8. – Musée de la Légion d'honneur : demande de souscription. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

9. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

10. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

11. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain avenue de France, à l'angle de la rue de Médreville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

12. – Personnel de l'enseignement primaire : indemnités de logement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

13. – Office public des habitations à bon marché de Nancy : acquisition d'un terrain et d'un chalet. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

14. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

15. – Taxe à percevoir par la ville pour faire face aux dépenses résultant de l'enlèvement des ordures ménagères. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

16. – Place Carnot : demande de la société la Presse de l'Est. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

17. – Instance devant le Conseil-d'État : les consorts Ducret contre la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

18. – Entrepôt réel des douanes de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

20. – Élargissement de la rue Hoche : acquisition d'un immeuble. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

21. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

22. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier