• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 18 juillet 1923

22. – Legs Gardeur : monument funéraire à Léon Gardeur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 18 juillet 1923

23. – Stade de la Pépinière : exonération des droits revenant à la ville pour la fête du 22 juillet 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

24. – Stade de la Pépinière, fête sportive du 3 juin 1923 : part de la ville sur la recette. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

25. – Côtes irrécouvrables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

26. – Parc des sports de la Pépinière buvette. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Syndicat d'initiative de Nancy. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

28. – Compagnie des tramways : allocations familiales. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

29. – Conservatoire de musique, professeur de solfège : barème des traitements. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

30. – Révision du traitement du receveur municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

31. – Recette municipale : maintien d'une régie de recettes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1923

32. – Ordre des Dominicains : demande d'autorisation. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

2. – Nomination d'un architecte municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

3. – Porte Saint-Nicolas : autorisation à M.M. Corbin et Cie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

4. – Occupation du domaine communal privé, sentier de Malzéville : demande de M.M. Diébold et Cie. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

5. – Hospice civils : concession d'eau de source pour la maison Marin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 19 juillet 1923

6. – Travaux de pavage, de bitume et d'égouts : emploi des rabais d'adjudication. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

7. – acquisition de l'immeuble situé rue Charles-III, n° 9. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 19 juillet 1923

9. – Boulevard d'Austrasie : vente d'une parcelle de terrain à M. Metzelard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

10. – Hommage public : dénomination de la rue Lieutenant-Henry-Crépin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 juillet 1923

11. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier