19 juillet 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 1. – Subvention à l'Harmonie nancéienne : imputation de la dépense. • 1923
- 2. – Nomination d'un architecte municipal. • 1923
- 3. – Porte Saint-Nicolas : autorisation à M.M. Corbin et Cie. • 1923
- 4. – Occupation du domaine communal privé, sentier de Malzéville : demande de M.M. Diébold et Cie. • 1923
- 5. – Hospice civils : concession d'eau de source pour la maison Marin. • 1923
- 6. – Travaux de pavage, de bitume et d'égouts : emploi des rabais d'adjudication. • 1923
- 7. – acquisition de l'immeuble situé rue Charles-III, n° 9. • 1923
- 8. – Voie publique, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de la maison sise rue Notre-Dame, n° 55. • 1923
- 9. – Boulevard d'Austrasie : vente d'une parcelle de terrain à M. Metzelard. • 1923
- 10. – Hommage public : dénomination de la rue Lieutenant-Henry-Crépin. • 1923
- 11. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1923
- 12. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1923
- 13. – Prolongement du boulevard de Scarpone entre le terminus actuel et la limite du territoire. • 1923
- 14. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 401, H 402). • 1923
- 15. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 403, H 404, H 406). • 1923
- 16. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 407). • 1923
- 17. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 393). • 1923
- 18. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 39). • 1923
- 19. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 391, H 392, H 394). • 1923
- 20. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 397, H 399). • 1923