19 juillet 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 41. – Agrandissement du cimetière du Sud : acquisition de terrain sur M. Hennet de Bernoville. • 1923
- 42. – Série de prix : demande de révision des coefficients. • 1923
- 43. – Établissements communaux : adjudication du chauffage pour l'hiver 1923-1924. • 1923
- 44. – Cession à l'État d'une partie des terrains désaffectés du cimetière de l'Est. • 1923
- 45. – Groupe scolaire de Bonsecours, plans et devis : demande de subvention à l'État. • 1923
- 46. – Groupe scolaire de la rue de Fontenoy (1re partie : école maternelle), plans et devis : demande de subvention. • 1923
- 47. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la rétribution. • 1923
- 48. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1923
- 49. – Cours professionnels : responsabilité en cas d'accidents. • 1923
- 50. – Déclaration d'utilité publique : enquête parcellaire. • 1923
- 51. – École de filles de la rue du Ruisseau : construction de la charpente en fer. • 1923
- 52. – École de filles de la rue du Ruisseau : adjudication de travaux. • 1923
- 53. – École de filles de la rue du Ruisseau et dispensaire, résiliation de marchés : réadjudication. • 1923
- 54. – Attribution à l'école primaire supérieure de filles de l'immeuble situé rue du Haut-Bourgeois, n° 6. • 1923
- 55. – Institution des sourds-muets de l'Est : demande de bourse. • 1923
- 56. – École du service de santé militaire de Lyon, demandes de bourses : avis du conseil municipal. • 1923
- 57. – Demandes d'allocations de soutiens de famille : avis du conseil municipal. • 1923
- 58. – Allocations temporaires aux retraités de la Ville. • 1923
- 59. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 3e liste de 1923. • 1923
- 60. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1923. • 1923