19 juillet 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 21. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 398). • 1923
- 22. – Prolongement du boulevard de Scarpone : acquisition de terrain (parcelles H 381, H 388). • 1923
- 23. – Impasse du Champs-de-Mars : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1923
- 24. – Modification aux alignements généraux de la rue Général-Clinchant et de la ruelle de Nabécor. • 1923
- 25. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Général-Clinchant à M. Servais. • 1923
- 26. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brice à M. Maeder. • 1923
- 27. – Vente de terrain parc de Saulrupt angle des rues des Brice et Général-Clinchant à M. Peltre. • 1923
- 28. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brice à M. Néglair. • 1923
- 29. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue des Brice à M. Delmelle. • 1923
- 30. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur M. Jodot. • 1923
- 31. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur Mme Demande. • 1923
- 32. – Ouverture de la rue de Dieuze : acquisition d'une parcelle de terrain sur les héritiers Girard. • 1923
- 33. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : échange de terrains. • 1923
- 34. – Alignements partiels : M.M. Gérardin rue Victor. • 1923
- 35. – Alignements partiels : M. Gérardin rue des Sables. • 1923
- 36. – Alignements partiels : Melle Renold rue Jacquard. • 1923
- 37. – Alignements partiels : M. Richard rue de la Foucotte. • 1923
- 38. – Alignements partiels : M. Alix rue de la Foucotte. • 1923
- 39. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1923
- 40. – Agrandissement du cimetière du Sud : acquisition de terrain sur le Département • 1923