23 août 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- Succession de Mme Vautrin : demande relative à une créance hypothécaire. • 1923
- 1. – Tramways suburbains : rachat par le département et concession à la compagnie générale française de tramways. • 1923
- 2. – Tramways suburbains : demande de subvention à la ville. • 1923
- 3. – Tramways de Nancy : comptes d'exploitation de 1922. • 1923
- 4. – Entretien des bâtiments communaux : résiliation de marchés (peinture et plâtrerie). • 1923
- 5. – Prolongement du boulevard Lobau : avis après enquête. • 1923
- 6. – Domaine de Saulrupt, vente de terrains : paiement à terme. • 1923
- 7. – École professionnelle Drouot, installation du chauffage central : traité. • 1923
- 8. – Traités de gré à gré : travaux. • 1923
- 9. – Traités de gré à gré : fournitures. • 1923
- 10. – Concession d'eau à la compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1923
- 11. – Remise en état des chaussées pavées : emploi du rabais d'adjudication. • 1923
- 12. – Hospices civils : paiement de dommages et intérêts. • 1923
- 13. – Legs de M. Ferry à la ville et aux hospices civils. • 1923
- 14. – Désinfection au formol : tarif. • 1923
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Giraud. • 1923
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bonzé. • 1923
- 17. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Laurent. • 1923
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Reichhard. • 1923
- 19. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Dubinger. • 1923