21 septembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- Monument de la Victoire. • 1923
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. le docteur Sterne. • 1923
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moirtin. • 1923
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Deffry. • 1923
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sayer. • 1923
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fleurantin. • 1923
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Jung. • 1923
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Didier. • 1923
- 8. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1924. • 1923
- 9. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de l'exercice 1924. • 1923
- 10. – Renouvellement de la concession de la buvette du théâtre. • 1923
- 11. – Succession de Mme veuve Vautrin : créance hypothécaire. • 1923
- 12. – Projet d'agrandissement de l'école maternelle Charles-III : enquête parcellaire. • 1923
- 13. – Hospices civils : fourniture d'eau de Moselle. • 1923
- 14. – Passage souterrain : demande de M. Luc, industriel. • 1923
- 15. – Vente de terrain parc de Saulrupt, boulevard d'Alsace-Lorraine, à M. Puissauve. • 1923
- 16. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Maréchal-Gérard à M. Nitschké. • 1923
- 17. – Alignements partiels : M. Bataille rue Saint-Bodon. • 1923
- 18. – Alignements partiels : M. Ferry rue de Santifontaine. • 1923
- 19. – Avenue Boffrand : vente de terrain à M. Sieber. • 1923