26 octobre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- Hommage public, dénomination de la rue Lieutenant-Henry-Crépin : lecture de la lettre de la mère du soldat. • 1923
- Compagnie de sapeurs-pompiers : achat d'essence. • 1923
- 1. – Chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1923
- 2. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation présentée par M. Weill, négociant, 24 Place-du-Marché. • 1923
- 3. – Traité de gré à gré : fourniture. • 1923
- 4. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente à l'amiable du chalet du Rudlin. • 1923
- 5. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1923
- 6. – Mont-de-Piété : élévation du taux d'intérêt des prêts. • 1923
- 7. – Abattoir public, vente des soies de porcs : traité. • 1923
- 8. – Droits de place sur les marchés. • 1923
- 9. – Foire de mai : modifications au tarif. • 1923
- 10. – Emploi des revenus du legs Raimond Caen : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 11. – Legs de Mme veuve Vautrin : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 12. – Legs veuve Stupffel : homologation de comptes. • 1923
- 13. – Acquisition sur le département d'une propriété située rue de l'Abbé-Didelot : question relative aux formalités hypothécaires. • 1923
- 14. – Règlement des retraites : versement de services auxiliaires. • 1923
- 15. – Vacances scolaires. • 1923
- 16. – Installation d'une cantine scolaire à Boudonville. • 1923
- 17. – Transfert du jardin fleuriste municipal et du jardin botanique boulevard Lobau : affectation de crédit. • 1923
- 18. – Construction de nouvelles serres : maçonnerie. • 1923