26 octobre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 39. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Paul). • 1923
- 40. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Dombray (Jacques). • 1923
- 41. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Berg (Roger). • 1923
- 42. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Nonon (Bernard). • 1923
- 43. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention : Bertin (Raymond). • 1923
- 44. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention : Fuss (Jean). • 1923
- 45. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Richard (André). • 1923
- 46. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Jolain (André). • 1923
- 47. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Maugard (André). • 1923
- 48. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Marion (André). • 1923
- 49. – École professionnelle de l'Est, demande de renouvellement de subvention : Morlon (Maurice). • 1923
- 50. – École professionnelle Drouot : demandes de bourses de demi-pensionnaires. • 1923
- 51. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1923
- 52. – Allocations temporaire aux retraités de la ville. • 1923
- 53. – Soutiens de famille : demandes d'allocations journalières. • 1923
- 54. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1923
- 55. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 4e liste de 1923. • 1923
- 56. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1923. • 1923
- 57. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1923. • 1923
- 58. – Accidents de travail : demande d'allocation temporaire. • 1923