26 octobre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 19. – Vente de l'immeuble situé rue de Metz n° 27. • 1923
- 20. – Alignement de la rue de Serre, acquisition d'une parcelle de terrain : régularisation. • 1923
- 21. – Travaux à exécuter à l'abattoir public : adjudication et traité. • 1923
- 22. – Location de la maison sise rue Pierre-Fourier n° 4 : prorogation de bail. • 1923
- 23. – Construction d'un dispensaire : traité. • 1923
- 24. – Construction d'une école de filles, rue du Ruisseau, travaux de vitrerie : traité. • 1923
- 25. – Installation d'un embranchement électrique pour desservir la ferme et le château de Brabois. • 1923
- 26. – Salle Poirel, décoration de la niche de la scène et de l'orgue : traité. • 1923
- 27. – Alignements partiels : madame Humblot rue Isabey. • 1923
- 28. – Avenue Boffrand : vente de terrrain à M. Vial. • 1923
- 29. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue Maréchal Gérard à M. Hannezo. • 1923
- 30. – Portes coulissantes ou pivotantes à l'extérieur des façades : M.M. Daum, frères, pétitionnaires. • 1923
- 31. – Droits de voirie et frais de rétablissement de chaussées : dégrèvements. • 1923
- 32. – Révision des listes électorales. • 1923
- 33. – Demande de secours : Mme Ackermann, veuve d'un ancien lieutenant à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923
- 34. – Demande de secours de Mme Marceau, veuve d'un ancien caporal de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1923
- 35. – Demande de secours : Mme Thiéry, veuve d'un sapeur-pompier. • 1923
- 36. – Demandes de bourses à l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1923
- 37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention. • 1923
- 38. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention : Houtmann (Jean). • 1923