21 septembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 20. – Avenue Boffrand : vente de terrain à M. Fleck. • 1923
- 21. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923
- 22. – Lycée Henri-Poincaré, travaux de maçonnerie : traité. • 1923
- 23. – Remplacement du pont bascule du bureau d'octroi de la rue du Tapis-vert : traité. • 1923
- 24. – Voie de raccordement de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1923
- 25. – Transfert du jardin fleuriste et du jardin botanique : échange d'immeubles entre la ville et la congrégation des Sœurs de Saint-Charles. • 1923
- 26. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly : offres légales. • 1923
- 27. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1924. • 1923
- 28. – Allocations temporaires aux retraités de la ville. • 1923
- 29. – Allocations aux soutiens de famille. • 1923
- 30. – Sursis d'incorporation. • 1923