23 août 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Poussier. • 1923
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Poignant • 1923
- 22. – Vote de centimes additionnels spéciaux. • 1923
- 23. – Emploi du legs de Mme veuve Stupffel : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1923
- 24. – Legs Gebhart : emploi des arrérages. • 1923
- 25. – Ravitaillement : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 26. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1923
- 27. – École militaire de Saint-Cyr : avis à exprimer sur diverses demandes de bourses. • 1923
- 28. – Maternité : demande de bourse d'élève sage-femme. • 1923
- 29. – Allocations temporaires aux retraités de la ville. • 1923
- 30. – Allocations aux soutiens de famille. • 1923