Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
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Organismes aidés : Entr'aide familiale travailleurs familiales, Centre de l'amélioration du logement, Centre communal d'action sociale (CCAS), Équipe Saint-Vincent, centres et foyers, Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques. • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Association sportive Nancy-Lorraine : statuts, protocole d'accord, dossier de financement d'une société d'économie mixte, dossier de subvention, garanties d'emprunts, notes, rapport, correspondance. • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • association sportive
Fonction : financement
Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine
Centre régional de recherche de l'image : délibération, statuts, compte rendu de réunion, prévisionnel. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socio-culturel
Fonction : financement
Nom d'organisation : Pôle régional de l'image (Nancy)
Société d'exploitation des abattoirs de Nancy : délibérations, arrêtés, dossiers de subvention du Fonds national des abattoirs, dossier de liquidation, emprunts, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • abattoir
Fonction : financement
Contrat de plan entre l'État et la région Lorraine : rapport (1984-1988). Plan de la région Lorraine : rapport, correspondance (1989-1993). • 1984-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL). – Bilan financier : situation des comptes, prévisions, dossiers de garanties d'emprunts et de subventions. • 1980-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Chalet de Fresse-sur-Moselle : délibérations, conventions, projet d'acte d'acquisition, promesse de vente, notes, corRespondance. • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy
Lac de Madine : délibérations, conventions, notes, rapports, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Type : plan
Nom géographique : Madine, Lac de (Meurthe-et-Moselle / Meuse, France)